L'Organisation professionnelle des entreprises
      de la Métallurgie de Haute-Savoie


 


La CSM Haute-Savoie > Textes Conventionnels

Le contenu de cette page nécessite une version plus récente d’Adobe Flash Player.

Obtenir le lecteur Adobe Flash

Textes Conventionnels

 Convention Collective

 Barème des primes mensuelles d’ancienneté

 Accord du 26 mars 2010 sur le harcèlement et la violence au travail

 Accord National du 22 décembre 2010 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2011

 Accord National du 17 mai 2010 Relatif à les gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) dans la métallurgie

 Avenant du 21 juin 2010 à l’acoord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation

 Avenant du 21 juin 2010 à la convention Collective Nationale des ingénieurs et cadres de la Métallurgie du 13 mars 1972

 Accord National du 26 avril 2010 sur les voies et moyens du dialogue social dans la Métallurgie

 Accord National du 7 décembre 2009 relatif à la formation professionnelle

 Accord National du 4 décembre 2009 relatif à l’emploi des salariés agés dans la Métallurgie

 Accord National interprofessionnel du 19 juillet 2005 sur le télétravail

 Avenant du 12 juillet 2010 à l’accord National du 7 mai 2009 relatif à des mesures urgentes en faveur de l’emploi dans la Métallurgie